Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URCAU (Unité de Réadaptation Cardiaque Ambulatoire Urbaine)
HOSPITECH, SAS

Numéro de dépôt :
3965831
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
URCAU (Unité de Réadaptation Cardiaque Ambulatoire Urbaine) de HOSPITECH

Présentation de la marque URCAU (Unité de Réadaptation Cardiaque Ambulatoire Urbaine)

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOSPITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URCAU (Unité de Réadaptation Cardiaque Ambulatoire Urbaine) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOSPITECH domicilié(e) 67 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 376 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOSPITECH, Mle LAFARIE Alexandra domicilié(e) 67 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque URCAU (Unité de Réadaptation Cardiaque Ambulatoire Urbaine) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URCAU (Unité de Réadaptation Cardiaque Ambulatoire Urbaine) est expirée depuis le 4 décembre 2022.

HOSPITECH a également déposé les autres marques suivantes : CarDiaMet , Palineos , Matricia


HOSPITECH, SAS - 67 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 503376253


HOSPITECH, Mle LAFARIE Alexandra - 67 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.